Permis de construire Autorisé

08400320A0006

Transformation avec diminution de surface

Apt / Vaucluse / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse 0043 RUE DU JAR DE L EVECHE APT 84400

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

270 m²

Surface démolie

578 m²

Surface du terrain

1.827 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

14/05/2020

Décision

14/05/2020

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Apt (84003)
Département: Vaucluse (84)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 84400
Adresse: 0043 RUE DU JAR DE L EVECHE APT 84400

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec diminution de surface
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Résidence
Type de transformation: Transformation de locaux en logements
Résidence: Autre résidence

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 578 m²
Logements démolis: 0
Locaux démolis: 578 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	270 m²	0 m²	0 m²	1.165 m²
Locaux	2.062 m²	0 m²	578 m²	1.165 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	0 m²	-
Agricole	-	-	-	0 m²	-
Autres	-	-	-	0 m²	-
Service public	-	-	-	0 m²	-

Logements

Total créés: 23
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 23
Démolis: 0
1 pièce créé: 4
2 pièces créés: 14
3 pièces créés: 4
4 pièces créés: 1
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: APT DEVELOPPEMENT
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: AT 323
Parcelle 2: AT 237
Parcelle 3: AT 401

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Oui
Niveau supplémentaire: Oui
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

APT DEVELOPPEMENT

SIREN 851160887

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Président de SAS

844984641

SIREN 844984641

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec diminution de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 0043
Voie terrain: RUE DU JAR DE L EVECHE
Localité terrain: APT
Commune source: 84003
SIREN demandeur: 851160887
SIRET demandeur: 85116088700010
Code APE demandeur: 68.31Z
Localité demandeur: ANTIBES
Code postal demandeur: 06600
Nombre de niveaux maximum: 4
Prise en compte autorisation: 2020-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-05
Date réelle de dépôt: 01/01/2020
Date réelle d’autorisation: 14/05/2020
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 23
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type de locaux transformés: Exploitation agricole ou forestière
Type d’annexe: Pas d’annexe

Apt, Vaucluse

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 17,35 m²