Permis de construire Travaux terminés

07427215X0047

Nouvelle construction

Sillingy / Haute-Savoie / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 518 & 238 CHEMIN DU NOYER SILLINGY

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

176 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.238 m²

Dates du dossier

Dépôt

31/03/2018

Autorisation

19/01/2016

Décision

19/01/2016

Début chantier

27/07/2016

Fin travaux

31/03/2018

Localisation

Commune: Sillingy (74272)
Département: Haute-Savoie (74)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 74330
Adresse: 518 & 238 CHEMIN DU NOYER SILLINGY

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Plusieurs logements individuels
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	185 m²	176 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 2
Individuels créés: 2
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 1
4 pièces créés: 1
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI LES PEUPLIERS
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: AB 5

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Oui
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI LES PEUPLIERS

SIREN 341409993

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CAROLINE ANDREE LAVOREL

Autre - né(e) en 1978

MONIQUE CATHERINE LAVOREL (HATSCHEK)

Autre - né(e) en 1947

VIRGINIE LAVOREL

Autre - né(e) en 1974

ANDRE LAVOREL

Gérant - né(e) en 1945

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: 518 & 238 CHEMIN DU NOYER
Localité terrain: SILLINGY
Commune source: 74272
SIREN demandeur: 341409993
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: SILLINGY
Code postal demandeur: 74330
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2016-01
Prise en compte ouverture chantier: 2016-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-03
Date réelle de dépôt: 31/03/2018
Date réelle d’autorisation: 19/01/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 27/07/2016
Date réelle d’achèvement travaux: 31/03/2018
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 2
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Garage

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 18/03/2016