Permis de construire Travaux terminés

07918815E0006

Nouvelle construction

Moutiers-Sous-Chantemerle / Deux-Sèvres / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse LE BOIRIOU MOUTIERS-SOUS-CHANTEMERLE 79320

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

170 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

54.865 m²

Dates du dossier

Dépôt

30/09/2017

Autorisation

02/02/2016

Décision

02/02/2016

Début chantier

30/09/2016

Fin travaux

30/09/2017

Localisation

Commune: Moutiers-Sous-Chantemerle (79188)
Département: Deux-Sèvres (79)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 79320
Adresse: LE BOIRIOU MOUTIERS-SOUS-CHANTEMERLE 79320

Carte

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Les coordonnées géographiques ne sont pas renseignées pour ce dossier.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Hébergement hôtelier
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	170 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: AR 188

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LE BOIRIOU
Localité terrain: MOUTIERS-SOUS-CHANTEMERLE
Commune source: 79188
Localité demandeur: COMBRAND
Code postal demandeur: 79140
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 1
Prise en compte autorisation: 2016-02
Prise en compte ouverture chantier: 2016-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-11
Date réelle de dépôt: 30/09/2017
Date réelle d’autorisation: 02/02/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 30/09/2016
Date réelle d’achèvement travaux: 30/09/2017
Type de service public: Non rempli

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07918815E0002

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Extension de surface sans transformation

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07918815E0003

Moutiers-Sous-Chantemerle, Deux-Sèvres

Moutiers-Sous-Chantemerle, Deux-Sèvres

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : - Surface : 0 m²