Permis de construire Chantier commencé

06707415R0003

Nouvelle construction

Cleebourg / Bas-Rhin / Grand Est

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Adresse LIEU DIT AUF DER BUBENEICH CLEEBOURG 67160

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

18 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

900 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

28/07/2015

Décision

28/07/2015

Début chantier

23/11/2015

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Cleebourg (67074)
Département: Bas-Rhin (67)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 67160
Adresse: LIEU DIT AUF DER BUBENEICH CLEEBOURG 67160

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	9 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	9 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCA CLEEBOURG CAVE VINICOLE
Code juridique demandeur: 6317
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: 03 336

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCA CLEEBOURG CAVE VINICOLE

SIREN 778740233

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALBERT OTT

Administrateur - né(e) en 1961

ALFRED HAAS

Administrateur - né(e) en 1945

CHRISTOPHE HECKY

Administrateur - né(e) en 1982

DENIS MULLER

Administrateur - né(e) en 1969

GEORGES SPIELMANN

Administrateur - né(e) en 1955

NICOLE STROHL (HAAS)

Administrateur - né(e) en 1967

REMY MICHAEL

Administrateur - né(e) en 1968

RENE KOPP

Administrateur - né(e) en 1954

RENE ROTT

Administrateur - né(e) en 1958

PHILIPPE PICCIN

Commissaire aux comptes suppléant

FRANCK SPIELMANN

Directeur Général - né(e) en 1990

GILLES THEILMANN

Président du conseil d'administration - né(e) en 1961

CLAUDE STROHL

Vice-Président - né(e) en 1960

FREDERIC JACKY

Vice-Président - né(e) en 1947

Autre

434580619

SIREN 434580619

Administrateur

504155409

SIREN 504155409

Autre

507520518

SIREN 507520518

Commissaire aux comptes titulaire

AZ AUDIT

SIREN 445297237

Personnes physiques identifiées dans cette branche

GABRIEL THOMAS

Gérant - né(e) en 1969

Administrateur

EARL LORTZ

SIREN 504869819

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FLORENCE LORTZ (BASTIAN)

Gérant - né(e) en 1985

MATHIEU LORTZ

Gérant - né(e) en 1985

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LIEU DIT AUF DER BUBENEICH
Localité terrain: CLEEBOURG
Commune source: 67074
SIREN demandeur: 778740233
SIRET demandeur: 77874023300011
Code APE demandeur: 11.02B
Localité demandeur: ROTT
Code postal demandeur: 67160
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-07
Prise en compte ouverture chantier: 2015-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 28/07/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 23/11/2015
Type de service public: Culture et loisir

Cleebourg, Bas-Rhin

Transformation avec extension de surface

Logements : 4 Surface : 19 m²