Permis de construire Travaux terminés

08311519X0123

Nouvelle construction

Sainte Maxime / Var / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse RUE GASTON REBUFFAT COMPLEXE SPORTIF DES BOSQUETTE SAINTE MAXIME 83120

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

148 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

85.858 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2019

Autorisation

07/11/2019

Décision

07/11/2019

Début chantier

15/01/2020

Fin travaux

16/01/2020

Localisation

Commune: Sainte Maxime (83115)
Département: Var (83)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 83120
Adresse: RUE GASTON REBUFFAT COMPLEXE SPORTIF DES BOSQUETTE SAINTE MAXIME 83120

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	2.300 m²	74 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	2.300 m²	74 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COMMUNE DE SAINTE MAXIME
Code juridique demandeur: 7210
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: B 3361

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

COMMUNE DE SAINTE MAXIME

SIREN 218301158

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE GASTON REBUFFAT
Lieu-dit terrain: COMPLEXE SPORTIF DES BOSQUETTE
Localité terrain: SAINTE MAXIME
Commune source: 83115
SIREN demandeur: 218301158
SIRET demandeur: 21830115800018
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: SAINTE MAXIME
Code postal demandeur: 83120
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2019-11
Prise en compte ouverture chantier: 2020-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2019
Date réelle d’autorisation: 07/11/2019
Date réelle d’ouverture chantier: 15/01/2020
Date réelle d’achèvement travaux: 16/01/2020
Type de service public: Culture et loisir

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 18/08/2020