Logements créés
3
Declaration prealable
Autorisé
07323223M5027
Transformation sans extension ni diminution de surface
Adresse
BON CONSEIL SAINTE FOY TARENTAISE 73640
Voir la ville
Logements démolis
0
Surface créée
0 m2
Surface démolie
0 m2
Surface du terrain
1.049 m2
Dates du dossier
Dépôt
01/01/2023
Autorisation
13/12/2023
Décision
13/12/2023
Début chantier
Non renseignée
Fin travaux
Non renseignée
Localisation
- Commune
- Sainte Foy Tarentaise (73232)
- Département
- Savoie (73)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes (84)
- Code postal
- 73640
- Adresse
- BON CONSEIL SAINTE FOY TARENTAISE 73640
Carte
Position géolocaliséeLe marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.
Suivi par email
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Avertissement sur les données
Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Projet et codes métier
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
- Type de dossier source
- Déclaration préalable
- Statut du dossier
- Autorisé
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Destination principale
- Habitation
- Utilisation prévue
- Location
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Type de logements créés
- Collectif hors résidence
- Résidence
- Pas une résidence ou non renseigné
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 559 m2 |
| Locaux | 159 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Commerce | - | - | - | 0 m2 | - |
| Agricole | - | - | - | 0 m2 | - |
| Autres | - | - | - | 0 m2 | - |
| Service public | - | - | - | 0 m2 | - |
Logements
- Total créés
- 3
- Individuels créés
- 0
- Collectifs créés
- 3
- Démolis
- 0
- 1 pièce créé
- 0
- 2 pièces créés
- 2
- 3 pièces créés
- 0
- 4 pièces créés
- 0
- 5 pièces créés
- 0
- 6 pièces et plus créés
- 1
- Logements sociaux
- 0
- Accession sociale hors PTZ
- 0
- Logements PTZ
- 0
Demandeur, source et cadastre
- Demandeur
- ORMELUNE
- Code juridique demandeur
- 6540
- Type demandeur
- Non renseigné
- Année de dépôt
- 2023
- Parcelle 1
- 0G 2460
Interventions déclarées
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveau supplémentaire
- Non
- Garage
- Non
- Piscine
- Non
- Véranda
- Non
- Abri de jardin
- Non
- Autre annexe
- Non
Traçabilité
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
- État du dossier
- Autorisé
- Type source
- Déclaration préalable
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Jeu de données
- data.gouv.fr
- Ressource
- 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3
Données complémentaires du dossier
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
- Lieu-dit terrain
- BON CONSEIL
- Localité terrain
- SAINTE FOY TARENTAISE
- Commune source
- 73232
- SIREN demandeur
- 948883269
- SIRET demandeur
- 94888326900011
- Code APE demandeur
- 68.20B
- Localité demandeur
- VERSAILLES
- Code postal demandeur
- 78000
- Nombre de niveaux maximum
- 3
- Prise en compte autorisation
- 2023-12
- Dernière mise à jour Sitadel
- 2023-12
- Date réelle de dépôt
- 01/01/2023
- Date réelle d’autorisation
- 13/12/2023
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence secondaire
- Nombre de logements en résidence
- 0
- Nombre de logements individuels purs
- 0
- Nombre de logements individuels groupés
- 0
- Nombre de logements collectifs hors résidence
- 3
- Type d’annexe
- Pas d’annexe
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