Declaration prealable Autorisé

04032821D0028

Transformation sans extension ni diminution de surface

Vieux Boucau Les Bains / Landes / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse 1 RUE DE LA MARIE JOSEE VIEUX BOUCAU LES BAINS 40480

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

0 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

733 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

15/05/2021

Décision

15/05/2021

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Vieux Boucau Les Bains (40328)
Département: Landes (40)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 40480
Adresse: 1 RUE DE LA MARIE JOSEE VIEUX BOUCAU LES BAINS 40480

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation sans extension ni diminution de surface
Destination principale: Hôtels ou non résidentiel selon le fichier
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de transformation: Transformation de locaux non résidentiels

Surfaces par destination

Destination	Avant	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	280 m²	280 m²	280 m²
Commerce	280 m²	280 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	280 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: AO 244

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation sans extension ni diminution de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: 1 RUE DE LA MARIE JOSEE
Localité terrain: VIEUX BOUCAU LES BAINS
Commune source: 40328
Localité demandeur: VIEUX BOUCAU-LES-BAINS
Code postal demandeur: 40480
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2021-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-05
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 15/05/2021
Type de locaux transformés: Non résidentiel
Type de service public: Culture et loisir

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