Permis d amenager Autorisé

00500618H0013

Non renseigné

L Argentiere-La-Bessee / Hautes-Alpes / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse RUE MAGDELEINE L ARGENTIERE-LA-BESSEE 05120

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

26/12/2018

Décision

26/12/2018

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: L Argentiere-La-Bessee (05006)
Département: Hautes-Alpes (05)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 05120
Adresse: RUE MAGDELEINE L ARGENTIERE-LA-BESSEE 05120

Carte

Position géolocalisée

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: F 1775
Parcelle 2: F 1773
Parcelle 3: F 1766

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE MAGDELEINE
Localité terrain: L ARGENTIERE-LA-BESSEE
Commune source: 05006
Localité demandeur: SAINT-CREPIN
Code postal demandeur: 05600
Prise en compte autorisation: 2018-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2018
Date réelle d’autorisation: 26/12/2018

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