Permis de construire Travaux terminés

03224213M1008

Nouvelle construction

Masseube / Gers / Occitanie

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Adresse PELUDON MASSEUBE 32140

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

2.656 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

27/02/2014

Autorisation

27/02/2014

Décision

27/02/2014

Début chantier

14/10/2014

Fin travaux

30/04/2015

Localisation

Commune: Masseube (32242)
Département: Gers (32)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 32140
Adresse: PELUDON MASSEUBE 32140

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	1.328 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	1.328 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: DES TROIS CHEMINS
Code juridique demandeur: 6598
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: A 318
Parcelle 2: A 321
Parcelle 3: A 313

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: PELUDON
Localité terrain: MASSEUBE
Commune source: 32242
SIREN demandeur: 433314614
SIRET demandeur: 43331461400010
Code APE demandeur: 01.15Z
Localité demandeur: MASSEUBE
Code postal demandeur: 32140
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-03
Prise en compte ouverture chantier: 2016-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-03
Date réelle de dépôt: 27/02/2014
Date réelle d’autorisation: 27/02/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 14/10/2014
Date réelle d’achèvement travaux: 30/04/2015
Type de service public: Non rempli

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