Permis de construire Travaux terminés

01912314B0014

Diminution de surface sans transformation

Malemort-Sur-Correze / Corrèze / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse 23 RUE PASTEUR MALEMORT-SUR-CORREZE 19360

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

75 m²

Surface démolie

102 m²

Surface du terrain

454 m²

Dates du dossier

Dépôt

30/06/2015

Autorisation

06/10/2014

Décision

06/10/2014

Début chantier

21/10/2014

Fin travaux

30/06/2015

Localisation

Commune: Malemort-Sur-Correze (19123)
Département: Corrèze (19)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 19360
Adresse: 23 RUE PASTEUR MALEMORT-SUR-CORREZE 19360

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Diminution de surface sans transformation
Destination principale: Commerce
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 102 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 102 m²
Commerce démoli: 102 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	297 m²	75 m²	102 m²
Commerce	297 m²	75 m²	102 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: BE 70

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Diminution de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 23
Voie terrain: RUE PASTEUR
Localité terrain: MALEMORT-SUR-CORREZE
Commune source: 19123
Localité demandeur: BRIVE-LA-GAILLARDE
Code postal demandeur: 19100
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-10
Prise en compte ouverture chantier: 2014-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-10
Date réelle de dépôt: 30/06/2015
Date réelle d’autorisation: 06/10/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 21/10/2014
Date réelle d’achèvement travaux: 30/06/2015
Type de service public: Non rempli

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