Permis de construire Travaux terminés

01628021C0009

Nouvelle construction

Rivieres / Charente / Nouvelle-Aquitaine

Exporter PDF

Adresse 463 IMPAS DE LA RAMISSE RIVIERES 16110

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

32 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

19.582 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

22/06/2021

Décision

22/06/2021

Début chantier

22/07/2021

Fin travaux

24/08/2021

Localisation

Commune: Rivieres (16280)
Département: Charente (16)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 16110
Adresse: 463 IMPAS DE LA RAMISSE RIVIERES 16110

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	190 m²	32 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	190 m²	32 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: JARDIN D'EDEN
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: 0D 414
Parcelle 2: 0D 161
Parcelle 3: 0D 156

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

JARDIN D'EDEN

SIREN 851971309

Personnes physiques identifiées dans cette branche

YANN JEAN ALAIN BOSSER

Liquidateur - né(e) en 1985

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 463
Voie terrain: IMPAS DE LA RAMISSE
Localité terrain: RIVIERES
Commune source: 16280
SIREN demandeur: 851971309
SIRET demandeur: 85197130900014
Code APE demandeur: 96.09Z
Localité demandeur: RIVIERES
Code postal demandeur: 16110
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2021-07
Prise en compte ouverture chantier: 2021-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-08
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 22/06/2021
Date réelle d’ouverture chantier: 22/07/2021
Date réelle d’achèvement travaux: 24/08/2021
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de demolir Décision du 14/05/2021