Permis de construire Travaux terminés

07415817H0007

Nouvelle construction

Machilly / Haute-Savoie / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse ROUTE DES ETOLES MACHILLY 74140

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

505 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

14.810 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

06/10/2017

Décision

06/10/2017

Début chantier

14/09/2018

Fin travaux

15/02/2019

Localisation

Commune: Machilly (74158)
Département: Haute-Savoie (74)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 74140
Adresse: ROUTE DES ETOLES MACHILLY 74140

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	1.063 m²	505 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	1.063 m²	505 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: A 1227
Parcelle 2: A 728
Parcelle 3: A 783

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: ROUTE DES ETOLES
Localité terrain: MACHILLY
Commune source: 74158
Localité demandeur: SAINT-CERGUES
Code postal demandeur: 74140
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2017-10
Prise en compte ouverture chantier: 2018-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 06/10/2017
Date réelle d’ouverture chantier: 14/09/2018
Date réelle d’achèvement travaux: 15/02/2019
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable Décision du 10/11/2017