Permis de construire Travaux terminés

08303517I0016

Nouvelle construction

Le Castellet / Var / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse ROUTE DES SOURCES LE CASTELLET 83330

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Logements créés

135

Logements démolis

Surface créée

8.624 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

16.566 m²

Dates du dossier

Dépôt

11/12/2017

Autorisation

18/07/2017

Décision

18/07/2017

Début chantier

11/12/2017

Fin travaux

29/07/2020

Localisation

Commune: Le Castellet (83035)
Département: Var (83)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 83330
Adresse: ROUTE DES SOURCES LE CASTELLET 83330

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	8.624 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 135
Individuels créés: 21
Collectifs créés: 114
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 51
3 pièces créés: 54
4 pièces créés: 27
5 pièces créés: 3
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 53
Accession sociale hors PTZ: 14
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCCV LE PLAN DU CASTELLET
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: AH 738
Parcelle 2: AH 739

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCCV LE PLAN DU CASTELLET

SIREN 812454585

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Autre

URBAT ET CIE (URBAT MARCHAND DE BIENS)

SIREN 309541779

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Gérant et associé indéfiniment responsable

URBAT PROMOTION

SIREN 352588727

Personnes physiques identifiées dans cette branche

YANN FRÉDÉRIC MERTZ

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1972

FRANCK LAURENT BERNARDIN

Président de SAS - né(e) en 1974

VIRGINIE ANNE IRENE LEROY

Président du conseil de surveillance - né(e) en 1976

Gérant et associé indéfiniment responsable

URBAT PROMOTION

SIREN 352588727

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: ROUTE DES SOURCES
Localité terrain: LE CASTELLET
Commune source: 83035
SIREN demandeur: 812454585
SIRET demandeur: 81245458500017
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: MONTPELLIER
Code postal demandeur: 34965
Nombre de niveaux maximum: 1
Prise en compte autorisation: 2017-07
Prise en compte ouverture chantier: 2018-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-12
Date réelle de dépôt: 11/12/2017
Date réelle d’autorisation: 18/07/2017
Date réelle d’ouverture chantier: 11/12/2017
Date réelle d’achèvement travaux: 29/07/2020
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 21
Nombre de logements collectifs hors résidence: 114
Type d’annexe: Pas d’annexe

Le Castellet, Var

Nouvelle construction

Logements : 2 Surface : 174 m²