Permis de construire Chantier commencé

05048718J0037

Nouvelle construction

Saint James / Manche / Normandie

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Adresse PARC D'ACTIVITES DE LA CRO SAINT JAMES 50240

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.666 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/05/2019

Autorisation

25/01/2019

Décision

25/01/2019

Début chantier

01/05/2019

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Saint James (50487)
Département: Manche (50)
Région: Normandie (28)
Code postal: 50240
Adresse: PARC D'ACTIVITES DE LA CRO SAINT JAMES 50240

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	833 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	833 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI LE HAMS
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: YB 166

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI LE HAMS

SIREN 844294447

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANTOINE JULIEN DENIS HAMEL

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1987

Associé indéfiniment responsable

822666699

SIREN 822666699

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: PARC D'ACTIVITES DE LA CRO
Localité terrain: SAINT JAMES
Commune source: 50487
SIREN demandeur: 844294447
SIRET demandeur: 84429444700017
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: LIFFRE
Code postal demandeur: 35340
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2019-01
Prise en compte ouverture chantier: 2019-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-09
Date réelle de dépôt: 01/05/2019
Date réelle d’autorisation: 25/01/2019
Date réelle d’ouverture chantier: 01/05/2019
Type de service public: Non rempli

Saint James, Manche

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 85 m²