Permis de demolir Autorisé

01304214A0003

Non renseigné

Gemenos / Bouches-du-Rhône / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse VALLEE DE ST PONS GEMENOS 13420

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

4.420 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

09/01/2015

Décision

09/01/2015

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Gemenos (13042)
Département: Bouches-du-Rhône (13)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 13420
Adresse: VALLEE DE ST PONS GEMENOS 13420

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: P 14

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: VALLEE DE ST PONS
Localité terrain: GEMENOS
Commune source: 13042
Localité demandeur: AIX EN PROVENCE CEDEX 03
Code postal demandeur: 13592
Prise en compte autorisation: 2015-01
Dernière mise à jour Sitadel: 201501
Date réelle de dépôt: 01/01/2014
Date réelle d’autorisation: 09/01/2015

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable Décision du 28/08/2014

01304214A0082

Gemenos, Bouches-du-Rhône

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 12 m²

Permis de demolir Décision du 09/01/2015

Gemenos, Bouches-du-Rhône

Gemenos, Bouches-du-Rhône

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 154 m²