Permis de construire Travaux terminés

0452342300169

Extension de surface sans transformation

Orleans / Loiret / Centre-Val de Loire

Exporter PDF

Adresse 1 AV BUFFON ORLEANS 45000

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

996 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

252.228 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

18/04/2024

Décision

18/04/2024

Début chantier

22/04/2024

Fin travaux

14/02/2025

Localisation

Commune: Orleans (45234)
Département: Loiret (45)
Région: Centre-Val de Loire (24)
Code postal: 45000
Adresse: 1 AV BUFFON ORLEANS 45000

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	2.019 m²	996 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: IRIS INSTRUMENTS
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: EV 17
Parcelle 2: EV 66
Parcelle 3: EV 67

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

IRIS INSTRUMENTS

SIREN 380202390

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CATHERINE TRUFFERT

Président de SAS - né(e) en 1966

Commissaire aux comptes titulaire

BM&A

SIREN 348461443

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ERIC SEYVOS

Président de SAS - né(e) en 1971

Commissaire aux comptes titulaire

333464030

SIREN 333464030

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 1
Voie terrain: AV BUFFON
Localité terrain: ORLEANS
Commune source: 45234
SIREN demandeur: 380202390
SIRET demandeur: 38020239000023
Code APE demandeur: 26.51B
Localité demandeur: ORLEANS
Code postal demandeur: 45100
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2024-04
Prise en compte ouverture chantier: 2024-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 18/04/2024
Date réelle d’ouverture chantier: 22/04/2024
Date réelle d’achèvement travaux: 14/02/2025
Type de service public: Non rempli

Orleans, Loiret

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²