Logements créés
Non renseigné
Transformation avec extension de surface
Logements créés
Non renseigné
Logements démolis
Non renseigné
Surface créée
14.910 m2
Surface démolie
324 m2
Surface du terrain
0 m2
Dépôt
01/01/2017
Autorisation
22/03/2018
Décision
22/03/2018
Début chantier
31/05/2018
Fin travaux
Non renseignée
Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.
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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Locaux | 24.000 m2 | 14.910 m2 | 324 m2 | 361 m2 | 361 m2 |
| Commerce | 1.367 m2 | 753 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 361 m2 |
| Agricole | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Service public | 22.633 m2 | 14.157 m2 | 324 m2 | 361 m2 | 0 m2 |
Aucune information communiquée sur les logements.
Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.
Racine
Société porteuse du PC
Branches
Détenteurs directs
Terminaison
Sociétés mères et personnes
Détenteurs directs identifiés
Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.
Personnes physiques identifiées dans cette branche
BRICE MARC EMMANUEL NAYARADOU
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1982
CAROLE LOUISE MARIE FOULARD (DUBOIS)
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1965
CHRISTIAN FORMAGNE
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1950
ETIENNE DESPLANQUES
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1980
FRANCOIS PAUL ETIENNE BEDOS
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1961
FREDERIC BRUNO GEORGES VELTER
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1960
JEAN-MICHEL CLAUDE LUCENAY
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1961
JOSE ARISTIDE MIRANDE
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1958
LOUIS-LUC LEDOUX
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1950
MARIE-CLAIRE YVONNE DISSLER (JAN)
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1967
REINE-VERONIQUE MARIE LEFRANC (ROUSSELY)
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1967
REMI JEAN-FRANCOIS STEINER
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1963
RODOLPH CLAUDE GASTON SAUVONNET
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1965
SANDRA BLANDINE CASANOVA
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1975
STÉPHANIE MATHEY
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1975
BRUNO GEORGES MENCE
Membre du directoire - né(e) en 1963
MICHÈLE BELLON
Président du conseil de surveillance - né(e) en 1949
NATHALIE SEBASTIEN
Président du directoire - né(e) en 1967
Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.
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Extension de surface sans transformation
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Transformation avec extension de surface
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Extension de surface sans transformation
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