Permis de construire Travaux terminés

04230424M0005

Extension de surface sans transformation

Sury-Le-Comtal / Loire / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 3267 RTE DE LA DEVALLA SURY-LE-COMTAL 42450

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

210 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

51.450 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

07/05/2024

Décision

07/05/2024

Début chantier

19/07/2024

Fin travaux

04/10/2024

Localisation

Commune: Sury-Le-Comtal (42304)
Département: Loire (42)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 42450
Adresse: 3267 RTE DE LA DEVALLA SURY-LE-COMTAL 42450

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Hébergement hôtelier
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	493 m²	210 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: BERGERIE DE LA COMBE AUX LOUPS
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2024
Parcelle 1: BP 8
Parcelle 2: BP 9

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

BERGERIE DE LA COMBE AUX LOUPS (BCL)

SIREN 311109458

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

STEPHANE GUICHARD

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1970

FREDERIC LOUIS CHRISTOPHE ERIC AYRAL

Directeur Général - né(e) en 1968

Président de SAS

NAM

SIREN 451349781

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

STEPHANE GUICHARD

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1970

TANGUY ALAIN FRANCOIS MARIE DAVID DE BEUBLAIN

Président de SAS - né(e) en 1961

Commissaire aux comptes titulaire

SOC STEPHAN EXPERT COMPTABLE (SSEC)

SIREN 704501592

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BRUNO FAURE

Directeur Général - né(e) en 1960

Commissaire aux comptes titulaire

SOC STEPHAN EXPERT COMPTABLE (SSEC)

SIREN 704501592

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 3267
Voie terrain: RTE DE LA DEVALLA
Localité terrain: SURY-LE-COMTAL
Commune source: 42304
SIREN demandeur: 311109458
SIRET demandeur: 31110945800019
Code APE demandeur: 01.45Z
Localité demandeur: SURY LE COMTAL
Code postal demandeur: 42450
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2024-05
Prise en compte ouverture chantier: 2024-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2024
Date réelle d’autorisation: 07/05/2024
Date réelle d’ouverture chantier: 19/07/2024
Date réelle d’achèvement travaux: 04/10/2024
Type de service public: Non rempli

Sury-Le-Comtal, Loire

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 135 m²