Permis d amenager Travaux terminés

00614821T0002

Non renseigné

Tourrettes Sur Loup / Alpes-Maritimes / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse ROUTE DES VIRETTES TOURRETTES SUR LOUP 06140

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

5.031 m²

Dates du dossier

Dépôt

09/10/2022

Autorisation

25/11/2021

Décision

25/11/2021

Début chantier

09/10/2022

Fin travaux

07/03/2023

Localisation

Commune: Tourrettes Sur Loup (06148)
Département: Alpes-Maritimes (06)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 06140
Adresse: ROUTE DES VIRETTES TOURRETTES SUR LOUP 06140

Carte

Position géolocalisée

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: 0D 1935
Parcelle 2: 0D 1932
Parcelle 3: 0D 1931

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: ROUTE DES VIRETTES
Localité terrain: TOURRETTES SUR LOUP
Commune source: 06148
Localité demandeur: SAINT ANDRE LES VERGERS
Code postal demandeur: 10120
Prise en compte autorisation: 2021-11
Prise en compte ouverture chantier: 2022-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-03
Date réelle de dépôt: 09/10/2022
Date réelle d’autorisation: 25/11/2021
Date réelle d’ouverture chantier: 09/10/2022
Date réelle d’achèvement travaux: 07/03/2023

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire Décision du 06/03/2021