Permis de construire Travaux terminés

0385301610001

Nouvelle construction

Vaulx Milieu / Isère / Auvergne-Rhône-Alpes

Exporter PDF

Adresse RUE LE CHATELIER VAULX MILIEU 38090

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

13.038 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

12/05/2016

Décision

12/05/2016

Début chantier

12/12/2016

Fin travaux

29/01/2018

Localisation

Commune: Vaulx Milieu (38530)
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 38090
Adresse: RUE LE CHATELIER VAULX MILIEU 38090

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	13.038 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI L'ILOT DES SABLES
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: B 1786
Parcelle 2: B 1832

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI L'ILOT DES SABLES

SIREN 821434495

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

SYLVAIN FERREIRA

Gérant - né(e) en 1974

Associé indéfiniment responsable

750417701

SIREN 750417701

Gérant et associé indéfiniment responsable

SAS 3J

SIREN 498165604

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN-PHILIPPE LILIAN REY

Président de SAS - né(e) en 1966

Société liée

349319848

SIREN 349319848

Commissaire aux comptes titulaire

383330883

SIREN 383330883

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE LE CHATELIER
Localité terrain: VAULX MILIEU
Commune source: 38530
SIREN demandeur: 821434495
SIRET demandeur: 82143449500015
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: COURNON D'AUVERGNE
Code postal demandeur: 63800
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2018-01
Prise en compte ouverture chantier: 2018-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 12/05/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 12/12/2016
Date réelle d’achèvement travaux: 29/01/2018
Type de service public: Non rempli

Vaulx-Milieu, Isère

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 128 m²