Permis de construire Chantier commencé

0383772110006

Nouvelle construction

Saint Clair De La Tour / Isère / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 510 ROUTE DE SUER MAUCHAMP SAINT CLAIR DE LA TOUR 38110

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

302 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

19.205 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

21/06/2021

Décision

21/06/2021

Début chantier

06/09/2021

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Saint Clair De La Tour (38377)
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 38110
Adresse: 510 ROUTE DE SUER MAUCHAMP SAINT CLAIR DE LA TOUR 38110

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	302 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	302 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: DE MONT CLAIR
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: A 369
Parcelle 2: A 603
Parcelle 3: A 364

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

DE MONT CLAIR

SIREN 895399798

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CEDRIC NATHAN MOREL

Gérant - né(e) en 1995

CHRISTOPHE BERNARD JACKY MOREL

Gérant - né(e) en 1969

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 510
Voie terrain: ROUTE DE SUER
Lieu-dit terrain: MAUCHAMP
Localité terrain: SAINT CLAIR DE LA TOUR
Commune source: 38377
SIREN demandeur: 895399798
SIRET demandeur: 89539979800019
Code APE demandeur: 01.50Z
Localité demandeur: SAINT CLAIR DE LA TOUR
Code postal demandeur: 38110
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2021-06
Prise en compte ouverture chantier: 2021-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 21/06/2021
Date réelle d’ouverture chantier: 06/09/2021
Type de service public: Non rempli

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