Permis de construire Autorisé

0385591320013

Nouvelle construction

Vinay / Isère / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse RUE JEAN VINAY VINAY 38470

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

1.595 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

3.452 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

19/10/2013

Décision

19/10/2013

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Vinay (38559)
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 38470
Adresse: RUE JEAN VINAY VINAY 38470

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	34 m²	1.595 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 22
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 22
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI LE DOMAINE DU CHATEAU BLANC
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: B 476P
Parcelle 2: B 477P
Parcelle 3: B 478

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Oui
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI LE DOMAINE DU CHATEAU BLANC

SIREN 794865113

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FRANCOIS GERARD DOLON

Gérant - né(e) en 1956

Autre

AFIDIAL (AFIDIAL)

SIREN 521988147

Personnes physiques identifiées dans cette branche

LIONEL STEPHANE RAMILLON

Gérant - né(e) en 1983

Autre

CR INVESTIMMO

SIREN 491634671

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CHRISTIAN RENE MARCEL ROSSILLON

Président de SAS - né(e) en 1949

Autre

MAPEJIMMO

SIREN 503433534

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN-PAUL CAMMARANO

Gérant - né(e) en 1959

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE JEAN VINAY
Localité terrain: VINAY
Commune source: 38559
SIREN demandeur: 794865113
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: MEYLAN
Code postal demandeur: 38240
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2013-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 19/10/2013
Résidence principale ou secondaire: Non rempli
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 22
Type d’annexe: Garage

Vinay, Isère

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²