Permis de construire Travaux terminés

0380221510036

Nouvelle construction

Les Avenieres / Isère / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse ROUTE DE JALERIEU LES AVENIERES 38630

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

1.264 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

6.900 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

02/03/2016

Décision

02/03/2016

Début chantier

20/06/2016

Fin travaux

14/05/2018

Localisation

Commune: Les Avenieres (38022)
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 38630
Adresse: ROUTE DE JALERIEU LES AVENIERES 38630

Carte

Position géolocalisée

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	2.259 m²	1.264 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 17
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 17
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 6
3 pièces créés: 8
4 pièces créés: 3
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 17
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: OPAC DE L'ISERE
Code juridique demandeur: 4140
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: AD 489

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

ALPES ISERE HABITAT OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT (ALPES ISERE HABITAT)

SIREN 779537125

Personnes physiques identifiées dans cette branche

AGNES MARION SINDOU-FAURIE RINGOT (SINDOU-FAURIE)

Administrateur - né(e) en 1975

ANGÈLE BONSIGNORE

Administrateur - né(e) en 1955

ANNE CHRISTINE MARIE GERIN (SOSINSKI)

Administrateur - né(e) en 1964

ANNICK ARLETTE COLETTE GUICHARD

Administrateur - né(e) en 1954

ASSANE SAÏDI

Administrateur - né(e) en 1970

BERNARD HOFMANN

Administrateur - né(e) en 1944

BERNARD JEAN-MARIE BONNET

Administrateur - né(e) en 1944

CHRISTOPHE JOSEPH CHARLES

Administrateur - né(e) en 1970

DANIEL MARCEL EUGENE VITTE

Administrateur - né(e) en 1954

DOMINIQUE PIERRE BARBE

Administrateur - né(e) en 1960

ERIC PAUL FRANCOIS ROSSETTI

Administrateur - né(e) en 1964

FATIMA KRAIM (MECEMMENE)

Administrateur - né(e) en 1979

GÉRALDINE ROLLAND

Administrateur - né(e) en 1976

JEAN-FRANCOIS GUTIERREZ

Administrateur - né(e) en 1962

MICHEL LOUIS OCTRU

Administrateur - né(e) en 1947

MIREILLE LAETITIA MARIE-JOSE MICHELLE BLANC-VOUTIER (BLANC)

Administrateur - né(e) en 1958

NICOLE JEANNE THERESE MERGER-STEINMETZ (THEVENOT)

Administrateur - né(e) en 1952

PAUL RODOLPHE POCHIERO ( POCHIERO)

Administrateur - né(e) en 1948

PHILIPPE CREPS

Administrateur - né(e) en 1968

RENE JOSEPH MARIE BALLAIN

Administrateur - né(e) en 1941

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: ROUTE DE JALERIEU
Localité terrain: LES AVENIERES
Commune source: 38022
SIREN demandeur: 779537125
SIRET demandeur: 77953712500022
Code APE demandeur: 68.20A
Localité demandeur: GRENOBLE
Code postal demandeur: 38100
Nombre de niveaux maximum: 4
Prise en compte autorisation: 2016-03
Prise en compte ouverture chantier: 2016-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 02/03/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 20/06/2016
Date réelle d’achèvement travaux: 14/05/2018
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 17
Type d’annexe: Pas d’annexe

Les Aveni Res Veyrins-Thuellin, Isère

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²