Permis de construire Annulé

01623615C0003

Nouvelle construction

Mouthiers-Sur-Bo Me / Charente / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse LES TOMBEAUX CHATAIGNERAIE LE JARS MOUTHIERS-SUR-BO ME 16440

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

290 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

149.620 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

12/06/2015

Décision

12/06/2015

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Mouthiers-Sur-Bo Me (16236)
Département: Charente (16)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 16440
Adresse: LES TOMBEAUX CHATAIGNERAIE LE JARS MOUTHIERS-SUR-BO ME 16440

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Annulé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	145 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	145 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: PARC EOLIEN DE LA BOEME
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: ZK 1
Parcelle 2: B 471
Parcelle 3: ZK 15

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

PARC EOLIEN DE LA BOEME (PE DE LA BOEME)

SIREN 804400331

Personnes physiques identifiées dans cette branche

EMMANUEL MACQUERON

Gérant - né(e) en 1969

NICOLAS SMADJA

Gérant - né(e) en 1978

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Annulé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LES TOMBEAUX CHATAIGNERAIE LE JARS
Localité terrain: MOUTHIERS-SUR-BO ME
Commune source: 16236
SIREN demandeur: 804400331
SIRET demandeur: 80440033100018
Code APE demandeur: 35.11Z
Localité demandeur: VINCENNES
Code postal demandeur: 94300
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 12/06/2015
Type de service public: Ouvrage spécial

Mouthiers-Sur-Boeme, Charente

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 118 m²