Permis de demolir Autorisé

04202317J4002

Non renseigné

Bourg Argental / Loire / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 19 BOULE D'ALMANDET BOURG ARGENTAL 42220

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

792 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

09/01/2018

Décision

09/01/2018

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Bourg Argental (42023)
Département: Loire (42)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 42220
Adresse: 19 BOULE D'ALMANDET BOURG ARGENTAL 42220

Carte

Position géolocalisée

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: AS 43

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 19
Voie terrain: BOULE D'ALMANDET
Localité terrain: BOURG ARGENTAL
Commune source: 42023
Localité demandeur: BOURG ARGENTAL
Code postal demandeur: 42220
Prise en compte autorisation: 2018-01
Dernière mise à jour Sitadel: 201801
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 09/01/2018

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire Décision du 09/01/2018