Permis de construire Chantier commencé

0383941820002

Nouvelle construction

Saint Hilaire Du Rosier / Isère / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse LA GARE SAINT HILAIRE DU ROSIER 38840

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

680 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.310 m²

Dates du dossier

Dépôt

28/05/2019

Autorisation

27/04/2018

Décision

27/04/2018

Début chantier

28/05/2019

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Saint Hilaire Du Rosier (38394)
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 38840
Adresse: LA GARE SAINT HILAIRE DU ROSIER 38840

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Plusieurs logements individuels
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	680 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 9
Individuels créés: 5
Collectifs créés: 4
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 5
4 pièces créés: 4
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 9
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCCV LE PRE VERT
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: 0E 146

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Oui

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCCV LE PRE VERT

SIREN 830779716

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Société liée

HOLDING I.C.R.

SIREN 792115172

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DIDIER BERTEAUX

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1963

BENJAMIN BALADDA

Gérant - né(e) en 1983

MICKAEL MARC VINCENT BRITES

Gérant - né(e) en 1980

Commissaire aux comptes titulaire

489548362

SIREN 489548362

Commissaire aux comptes titulaire

CABINET JF PISSETTAZ EXPERTISE COMPTABLE ET AUDIT

SIREN 808352355

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN-FRANCOIS PISSETTAZ

Président de SAS - né(e) en 1949

Autre

NF2E IMMOBILIER

SIREN 825183965

Personnes physiques identifiées dans cette branche

NICOLAS GELAS

Président de SAS - né(e) en 1980

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LA GARE
Localité terrain: SAINT HILAIRE DU ROSIER
Commune source: 38394
SIREN demandeur: 830779716
SIRET demandeur: 83077971600018
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: VILLAZ
Code postal demandeur: 74370
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2019-02
Prise en compte ouverture chantier: 2019-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-06
Date réelle de dépôt: 28/05/2019
Date réelle d’autorisation: 27/04/2018
Date réelle d’ouverture chantier: 28/05/2019
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 5
Nombre de logements collectifs hors résidence: 4
Type d’annexe: Autre annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 24/05/2019