Permis de construire Autorisé

02604915V0009

Nouvelle construction

/ Drôme / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse Non renseigné

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.409 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

22/08/2015

Décision

22/08/2015

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: (26049)
Département: Drôme (26)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: Non renseigné
Adresse: Non renseigné

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	1.409 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	1.409 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Commune source: 26049
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2017-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 22/08/2015
Type de service public: Non rempli

Logements : - Surface : -

Permis de construire Décision du 27/01/2016

02604915V0020

Bésayes, Drôme

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 94 m²

Permis de construire Décision du 27/01/2016

02604915V0015

Besayes, Drôme

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 93 m²

Permis de construire Décision du 26/01/2016

02604915V0025

Bésayes, Drôme

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 110 m²

Permis de construire Décision du 26/01/2016

02604915V0022

Chabeuil, Drôme

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 88 m²

Permis de construire Décision du 26/01/2016

02604915V0021

Bésayes, Drôme

Besayes, Drôme

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 1.500 m²