Permis de construire Travaux terminés

03018913P0017

Transformation avec diminution de surface

Nimes / Gard / Occitanie

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Adresse 3788 AVENU KENNEDY NIMES 30000

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

0 m²

Surface démolie

305 m²

Surface du terrain

6.626 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

15/04/2013

Décision

15/04/2013

Début chantier

03/05/2013

Fin travaux

30/10/2013

Localisation

Commune: Nimes (30189)
Département: Gard (30)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 30000
Adresse: 3788 AVENU KENNEDY NIMES 30000

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec diminution de surface
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de transformation: Transformation de locaux non résidentiels

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 305 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 305 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	1.583 m²	305 m²	1.278 m²	1.278 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: ROBERVAL
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: KR 132

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

ROBERVAL

SIREN 419521760

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Autre

HOLDING TISSOT

SIREN 382145514

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BENOIT FERNAND MARIE TISSOT

Directeur Général - né(e) en 1978

NICOLAS OLIVIER FREDERIC TISSOT

Directeur Général - né(e) en 1982

OLIVIER JEAN-PIERRE TISSOT

Directeur Général - né(e) en 1986

ROMAIN PIERRE JACQUES TISSOT

Directeur Général - né(e) en 1980

PIERRE TISSOT

Président de SAS - né(e) en 1956

Commissaire aux comptes suppléant

B.F.A - BEZIAT FIDUCIAIRE ET AUDIT (B.F.A)

SIREN 413656331

Personnes physiques identifiées dans cette branche

AUDE MARIE GENEVIEVE BEZIAT

Gérant - né(e) en 1975

MARIE-NOELLE SANDRINE LOUISE GOULLET

Gérant - né(e) en 1985

Commissaire aux comptes titulaire

FRANCE LANGUEDOC REVISION SAS COMMISSAIR (FLR SAS)

SIREN 439850538

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BAPTISTE GEORGES BERNARD BLIN

Président de SAS - né(e) en 1979

Autre

TISSOT FIMOPROM (TISSOT FIMOPROM)

SIREN 790452221

Personnes physiques identifiées dans cette branche

OLIVIER JEAN-PIERRE TISSOT

Président de SAS - né(e) en 1986

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec diminution de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 3788
Voie terrain: AVENU KENNEDY
Localité terrain: NIMES
Commune source: 30189
SIREN demandeur: 419521760
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: NIMES
Code postal demandeur: 30972
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 1
Prise en compte autorisation: 2013-04
Prise en compte ouverture chantier: 2013-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 15/04/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 03/05/2013
Date réelle d’achèvement travaux: 30/10/2013
Type de locaux transformés: Exploitation agricole ou forestière
Type de service public: Non rempli

Nimes, Gard

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²