Permis de construire Chantier commencé

06120115F0201

Nouvelle construction

La Haute-Chapelle / Orne / Normandie

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Adresse LA BLUFFERIE LA HAUTE-CHAPELLE 61700

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

958 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

12.840 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

08/06/2015

Décision

08/06/2015

Début chantier

01/09/2015

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: La Haute-Chapelle (61201)
Département: Orne (61)
Région: Normandie (28)
Code postal: 61700
Adresse: LA BLUFFERIE LA HAUTE-CHAPELLE 61700

Carte

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Les coordonnées géographiques ne sont pas renseignées pour ce dossier.

Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	3.248 m²	479 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	3.248 m²	479 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: DU TILLEUL
Code juridique demandeur: 6598
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: ZV 52
Parcelle 2: ZP 519

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

DU TILLEUL

SIREN 524779378

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN-FRANCOIS NICOLAS THIERRY DURAND

Gérant - né(e) en 1985

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LA BLUFFERIE
Localité terrain: LA HAUTE-CHAPELLE
Commune source: 61201
SIREN demandeur: 524779378
SIRET demandeur: 52477937800016
Code APE demandeur: 70.10Z
Localité demandeur: LA HAUTE-CHAPELLE
Code postal demandeur: 61700
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-06
Prise en compte ouverture chantier: 2015-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 08/06/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 01/09/2015
Type de service public: Non rempli

Logements : - Surface : 756 m²