Permis de construire Autorisé

0783172300002

Extension de surface sans transformation

Jambville / Yvelines / Île-de-France

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Adresse 1 RUE DES TILLEULS JAMBVILLE 78440

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

3.328 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

520.000 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

12/07/2023

Décision

12/07/2023

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Jambville (78317)
Département: Yvelines (78)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 78440
Adresse: 1 RUE DES TILLEULS JAMBVILLE 78440

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	6.000 m²	1.664 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	6.000 m²	1.664 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCOUTS ET GUIDES DE FRANCE
Code juridique demandeur: 9220
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: B 155
Parcelle 2: B 570
Parcelle 3: B 403

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCOUTS ET GUIDES DE FRANCE

SIREN 775682024

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 1
Voie terrain: RUE DES TILLEULS
Localité terrain: JAMBVILLE
Commune source: 78317
SIREN demandeur: 775682024
SIRET demandeur: 77568202401398
Code APE demandeur: 93.29Z
Localité demandeur: ARCUEIL
Code postal demandeur: 94110
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2023-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 12/07/2023
Type de service public: Culture et loisir

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 20/02/2024