Permis d amenager Travaux terminés

06600813A0005

Nouvelle construction

Argelès Sur Mer / Pyrénées-Orientales / Occitanie

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Adresse CHEMI DE NEGUEBOUS ARGELÈS SUR MER 66700

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

3.298 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

29/01/2016

Autorisation

27/05/2014

Décision

27/05/2014

Début chantier

23/01/2015

Fin travaux

29/01/2016

Localisation

Commune: Argelès Sur Mer (66008)
Département: Pyrénées-Orientales (66)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 66700
Adresse: CHEMI DE NEGUEBOUS ARGELÈS SUR MER 66700

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis d’aménager
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	3.298 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 61
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 61
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 35
3 pièces créés: 22
4 pièces créés: 4
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI VITIS
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: AV 161
Parcelle 2: AV 174
Parcelle 3: AV 173

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI VITIS

SIREN 422500645

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FRANCIS GEORGES CARDOT

Autre - né(e) en 1953

FRANCOIS LOUIS FLORENT PANNEQUIN

Autre - né(e) en 1967

JEAN NITOLI

Autre - né(e) en 1957

ROBERT DEJEAN

Autre - né(e) en 1940

CLAUDE PANIS

Gérant - né(e) en 1949

Autre

405387796

SIREN 405387796

Autre

452341837

SIREN 452341837

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis d’aménager
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CHEMI DE NEGUEBOUS
Localité terrain: ARGELÈS SUR MER
Commune source: 66008
SIREN demandeur: 422500645
SIRET demandeur: 42250064500011
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: NARBONNE
Code postal demandeur: 11100
Nombre de niveaux maximum: 3
Prise en compte autorisation: 2014-06
Prise en compte ouverture chantier: 2015-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-02
Date réelle de dépôt: 29/01/2016
Date réelle d’autorisation: 27/05/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 23/01/2015
Date réelle d’achèvement travaux: 29/01/2016
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 61
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

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06600813A0095

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Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 36 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 19/11/2013

06600813A0098

Argelès Sur Mer, Pyrénées-Orientales

Transformation avec extension de surface

Logements : 16 Surface : 743 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 23/10/2013

06600813A0089

Argelès Sur Mer, Pyrénées-Orientales

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 07/10/2013

06600813A0097

Argeles Sur Mer, Pyrénées-Orientales

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 80 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 23/09/2013

06600813A0091

Argelès Sur Mer, Pyrénées-Orientales

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 174 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 09/09/2013

06600813A0087

Argeles Sur Mer, Pyrénées-Orientales

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 134 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 09/09/2013

06600813A0085

Les Ulis, Pyrénées-Orientales

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Logements : 1 Surface : 92 m²

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Mis à jour ce mois-ci 30/08/2013

06600813A0041

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Logements : 1 Surface : 75 m²

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Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 43 Surface : 0 m²

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Logements : 1 Surface : 86 m²

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06600826A0033

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Extension de surface sans transformation

Logements : 0 Surface : 224 m²

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Logements : 2 Surface : 150 m²

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Logements : 1 Surface : 114 m²

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Mis à jour ce mois-ci 11/08/2025

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Logements : 1 Surface : 81 m²