Permis de construire Autorisé

03407118B0001

Nouvelle construction

Ceilhes-Et-Rocozels / Hérault / Occitanie

Exporter PDF

Adresse SALVAGNAC CEILHES-ET-ROCOZELS 34260

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

64 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

4.398 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

04/06/2018

Décision

04/06/2018

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Ceilhes-Et-Rocozels (34071)
Département: Hérault (34)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 34260
Adresse: SALVAGNAC CEILHES-ET-ROCOZELS 34260

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	64 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: DU PETIT ROCHER
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: C 530

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

DU PETIT ROCHER

SIREN 539176164

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BENJAMIN ANDRÉ MARC CALMEL

Gérant - né(e) en 1977

SYLVAIN ANDRE MARCEL ROUQUET

Gérant - né(e) en 1990

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: SALVAGNAC
Localité terrain: CEILHES-ET-ROCOZELS
Commune source: 34071
SIREN demandeur: 539176164
SIRET demandeur: 53917616400017
Code APE demandeur: 01.45Z
Localité demandeur: CEILHES ET ROCOZELS
Code postal demandeur: 34260
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2019-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2018
Date réelle d’autorisation: 04/06/2018
Type de service public: Non rempli

Logements : 3 Surface : 0 m²