Permis de construire Travaux terminés

01308114F0063

Nouvelle construction

Rognac / Bouches-du-Rhône / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse 935 RD 113 ROGNAC 13340

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.960 m²

Surface démolie

1.992 m²

Surface du terrain

9.560 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

22/10/2015

Décision

22/10/2015

Début chantier

22/11/2015

Fin travaux

27/01/2016

Localisation

Commune: Rognac (13081)
Département: Bouches-du-Rhône (13)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 13340
Adresse: 935 RD 113 ROGNAC 13340

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Commerce
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 1.992 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 1.992 m²
Commerce démoli: 1.992 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	1.992 m²	1.960 m²	1.992 m²
Commerce	1.992 m²	1.960 m²	1.992 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: BO 29
Parcelle 2: BO 32

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 935
Voie terrain: RD 113
Localité terrain: ROGNAC
Commune source: 13081
Localité demandeur: STRASBOURG
Code postal demandeur: 67200
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-10
Prise en compte ouverture chantier: 2016-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2014
Date réelle d’autorisation: 22/10/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 22/11/2015
Date réelle d’achèvement travaux: 27/01/2016
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire Décision du 09/04/2014

01308114F0002

Rognac, Bouches-du-Rhône

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 123 m²

Permis d amenager Décision du 23/05/2014

Rognac, Bouches-du-Rhône

Rognac, Bouches-du-Rhône

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 8 m²