Permis de construire Travaux terminés

06026219C0002

Nouvelle construction

Le Frestoy-Vaux / Oise / Hauts-de-France

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Adresse 9 RUE DES TILLEULS LE FRESTOY-VAUX 60420

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

376 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

5.804 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2019

Autorisation

20/09/2019

Décision

20/09/2019

Début chantier

27/04/2020

Fin travaux

23/09/2020

Localisation

Commune: Le Frestoy-Vaux (60262)
Département: Oise (60)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 60420
Adresse: 9 RUE DES TILLEULS LE FRESTOY-VAUX 60420

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	726 m²	188 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	726 m²	188 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: ZC 81
Parcelle 2: ZC 50

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 9
Voie terrain: RUE DES TILLEULS
Localité terrain: LE FRESTOY-VAUX
Commune source: 60262
Localité demandeur: LE FRESTOY-VAUX
Code postal demandeur: 60420
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2019-09
Prise en compte ouverture chantier: 2020-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2019
Date réelle d’autorisation: 20/09/2019
Date réelle d’ouverture chantier: 27/04/2020
Date réelle d’achèvement travaux: 23/09/2020
Type de service public: Ouvrage spécial