Permis de construire Travaux terminés

07917520S0004

Nouvelle construction

Melleran / Deux-Sèvres / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse LES CARRIERES MELLERAN 79190

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

84 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

23.958 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

12/08/2021

Décision

12/08/2021

Début chantier

24/10/2023

Fin travaux

03/06/2025

Localisation

Commune: Melleran (79175)
Département: Deux-Sèvres (79)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 79190
Adresse: LES CARRIERES MELLERAN 79190

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	42 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	42 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: P79 MELLERAN
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: ZM 4
Parcelle 2: ZM 5
Parcelle 3: ZM 6

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

P79 MELLERAN

SIREN 908241524

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Commissaire aux comptes titulaire

GROUPE Y AUDIT (GROUPE Y)

SIREN 377530563

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CHRISTOPHE FREDERIC MICHEL MALECOT

Directeur Général - né(e) en 1965

Président de SAS

443755483

SIREN 443755483

Commissaire aux comptes titulaire

EXPRES

SIREN 790203673

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MICHEL AIMÉ

Président de SAS - né(e) en 1947

Président de SAS

SEOLIS PROD

SIREN 750835431

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

LAURENT HERBELIN

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1972

SÉBASTIEN JOËL GUINDET

Directeur Général - né(e) en 1978

Commissaire aux comptes titulaire

GROUPE Y AUDIT (GROUPE Y)

SIREN 377530563

Président de SAS

SEOLIS

SIREN 492041066

Personnes physiques identifiées dans cette branche

LAURENT HERBELIN

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1972

SEBASTIEN JOEL GUINDET

Directeur Général - né(e) en 1978

DOMINIQUE RENE BROUARD

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1955

JEAN-MICHEL ANTONIN MARIE BEAUDIC

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1951

NICOLAS MARCEL RAGOT

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1984

PHILIPPE MOUILLER

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1969

REGIS RENE SIMON GUILLOTEAU

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1960

AUDE MARIE SONIA MOREAU (CLISSON)

Membre du directoire - né(e) en 1970

THIERRY DROUIN

Membre du directoire - né(e) en 1967

ROLAND MOTARD

Président du conseil de surveillance - né(e) en 1948

YANNICK MICHEL PILPAY

Président du directoire - né(e) en 1974

DANIEL CLAUDE GERARD JOLLIT

Vice-Président - né(e) en 1963

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LES CARRIERES
Localité terrain: MELLERAN
Commune source: 79175
SIREN demandeur: 908241524
SIRET demandeur: 90824152400010
Code APE demandeur: 35.11Z
Localité demandeur: NIORT
Code postal demandeur: 79000
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2021-08
Prise en compte ouverture chantier: 2023-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2026-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2020
Date réelle d’autorisation: 12/08/2021
Date réelle d’ouverture chantier: 24/10/2023
Date réelle d’achèvement travaux: 03/06/2025
Type de service public: Ouvrage spécial

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 19/12/2020

07917520S0009

Melleran, Deux-Sèvres

Melleran, Deux-Sèvres

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 90 m²