Permis de construire Autorisé

02309319X0013

Nouvelle construction

Gouzon / Creuse / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse LAS QUETTAS GOUZON 23230

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

376 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

164.303 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2019

Autorisation

28/07/2020

Décision

28/07/2020

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Gouzon (23093)
Département: Creuse (23)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 23230
Adresse: LAS QUETTAS GOUZON 23230

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	188 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	188 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SOLEFRA 5
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: B 799
Parcelle 2: B 797
Parcelle 3: B 795

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SOLEFRA 5

SIREN 843927153

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Société liée

CVE

SIREN 518792528

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ARNAUD REAL DEL SARTE

Directeur Général - né(e) en 1964

HERVE LUCAS

Directeur Général - né(e) en 1973

KAMIL ALEXANDRE MARC BEFFA

Directeur général délégué - né(e) en 1972

MARION HENRIET

Directeur général délégué - né(e) en 1982

PIERRE DE FROIDEFOND

Président de SAS - né(e) en 1969

Commissaire aux comptes titulaire

EXPERTEA AUDIT

SIREN 504875931

Personnes physiques identifiées dans cette branche

GERAUD BARACH

Directeur Général - né(e) en 1974

PATRICK ESTIENNE

Président de SAS - né(e) en 1970

Commissaire aux comptes titulaire

PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT

SIREN 672006483

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FRANCOIS GUILLON

Autre - né(e) en 1967

FRANÇOIS JEAN PHILIPPE JAUMAIN

Autre - né(e) en 1973

SARAH MARIE MAUD FLOQUET (KRESSMANN)

Autre - né(e) en 1973

ITTO FADILA EL HARIRI

Président de SAS - né(e) en 1977

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LAS QUETTAS
Localité terrain: GOUZON
Commune source: 23093
SIREN demandeur: 843927153
SIRET demandeur: 84392715300018
Code APE demandeur: 35.11Z
Localité demandeur: SAINT-LOUIS
Code postal demandeur: 68300
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2021-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2019
Date réelle d’autorisation: 28/07/2020
Type de service public: Ouvrage spécial

Logements : 1 Surface : 114 m²