Permis de construire Autorisé

04523414D0101

Nouvelle construction

Orleans / Loiret / Centre-Val de Loire

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Adresse 7 RUE BEAUMARCHAIS ORLEANS 45100

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

500 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

141.311 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

10/10/2014

Décision

10/10/2014

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Orleans (45234)
Département: Loiret (45)
Région: Centre-Val de Loire (24)
Code postal: 45100
Adresse: 7 RUE BEAUMARCHAIS ORLEANS 45100

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	4.944 m²	500 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	4.944 m²	500 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: UNION SPORTIVE ORLEANS LOIRET FOOTBALL
Code juridique demandeur: 5599
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: EK 57
Parcelle 2: EK 59
Parcelle 3: EK 62

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 7
Voie terrain: RUE BEAUMARCHAIS
Localité terrain: ORLEANS
Commune source: 45234
SIREN demandeur: 534101704
SIRET demandeur: 53410170400011
Code APE demandeur: 93.12Z
Localité demandeur: ORLEANS
Code postal demandeur: 45100
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 1
Prise en compte autorisation: 2014-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2014
Date réelle d’autorisation: 10/10/2014
Type de service public: Enseignement et recherche

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