Logements créés
17
Permis de construire
Chantier commencé
09306115B0006
Nouvelle construction
Adresse
46 RUE DANTON LE PRE SAINT GERVAIS 93310
Voir la ville
Logements démolis
0
Surface créée
1.298 m2
Surface démolie
0 m2
Surface du terrain
203 m2
Dates du dossier
Dépôt
01/01/2015
Autorisation
15/12/2015
Décision
15/12/2015
Début chantier
09/11/2016
Fin travaux
Non renseignée
Localisation
- Commune
- Le Pre Saint Gervais (93061)
- Département
- Seine-Saint-Denis (93)
- Région
- Île-de-France (11)
- Code postal
- 93310
- Adresse
- 46 RUE DANTON LE PRE SAINT GERVAIS 93310
Carte
Centre communalLe marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.
Suivi par email
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Avertissement sur les données
Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Projet et codes métier
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
- Type de dossier source
- Permis de construire
- Statut du dossier
- Chantier commencé
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination principale
- Habitation
- Utilisation prévue
- Occupation personnelle
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Type de logements créés
- Collectif hors résidence
- Résidence
- Pas une résidence ou non renseigné
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m2 | 1.051 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Locaux | 0 m2 | 247 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Commerce | - | - | - | 0 m2 | - |
| Agricole | - | - | - | 0 m2 | - |
| Autres | - | - | - | 0 m2 | - |
| Service public | - | - | - | 0 m2 | - |
Logements
- Total créés
- 17
- Individuels créés
- 0
- Collectifs créés
- 17
- Démolis
- 0
- 1 pièce créé
- 6
- 2 pièces créés
- 3
- 3 pièces créés
- 3
- 4 pièces créés
- 4
- 5 pièces créés
- 1
- 6 pièces et plus créés
- 0
- Logements sociaux
- 17
- Accession sociale hors PTZ
- 0
- Logements PTZ
- 0
Demandeur, source et cadastre
- Demandeur
- IMMOBILIERE 3F
- Code juridique demandeur
- 5599
- Type demandeur
- Non renseigné
- Année de dépôt
- 2015
- Parcelle 1
- F 1
- Parcelle 2
- F 2
- Parcelle 3
- F 3
Interventions déclarées
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveau supplémentaire
- Non
- Garage
- Non
- Piscine
- Non
- Véranda
- Non
- Abri de jardin
- Non
- Autre annexe
- Non
Arborescence publique du demandeur
Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.
Racine
Société porteuse du PC
Branches
Détenteurs directs
Terminaison
Sociétés mères et personnes
Détenteurs directs identifiés
Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.
Personnes physiques identifiées dans cette branche
AURELIE MEZIÈRE (FRIONNET)
Administrateur - né(e) en 1977
CAROLE BELLADONNA (LAHUERTA)
Administrateur - né(e) en 1973
CECILE MARTIN
Administrateur - né(e) en 1975
CHRISTIAN BONNET
Administrateur - né(e) en 1958
EMMANUEL FOURNIER
Administrateur - né(e) en 1961
EMMANUELLE PERNES
Administrateur - né(e) en 1963
HASSANI SOULAIMANA
Administrateur - né(e) en 1957
JEAN-LUC BIZEUL
Administrateur - né(e) en 1959
JOELLE GRILLE
Administrateur - né(e) en 1953
JOSÉ-MICHAËL CHENU
Administrateur - né(e) en 1959
LAURIANNE GISCLON (DIJOL)
Administrateur - né(e) en 1975
MARC FRANÇOIS SAUVAGE
Administrateur - né(e) en 1960
MARC PHILIPPE JEAN-PIERRE PARROT
Administrateur - né(e) en 1955
MARIA BLANCA FERNANDEZ MARTIN
Administrateur - né(e) en 1949
MARIAM JEBBARI (KHATTAB)
Administrateur - né(e) en 1976
MICHEL JEAN CHRISTIAN DUCOURTIEUX
Administrateur - né(e) en 1956
NATHALIE CHACE (POURTEAU)
Administrateur - né(e) en 1965
SEBASTIEN BENET
Administrateur - né(e) en 1980
STÉPHANE RAULET
Administrateur - né(e) en 1965
VINCENT MENUET
Administrateur - né(e) en 1977
Niveau supérieur identifié
La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.
Personnes physiques identifiées dans cette branche
ANDRÉ RENÉ DOMINIQUE PALU
Autre - né(e) en 1963
KOUMARAN PAJANIRADJA
Directeur Général - né(e) en 1974
FREDERIC CARRÉ
Président du conseil d'administration - né(e) en 1974
Personnes physiques identifiées dans cette branche
ALAIN CHAVANCE
Gérant - né(e) en 1971
OLIVIER LENEL
Gérant - né(e) en 1968
Personnes physiques identifiées dans cette branche
ACHOUR MESSAS
Directeur Général - né(e) en 1976
ALAIN CHAVANCE
Directeur Général - né(e) en 1971
VIRGINIE CHAUVIN (NICOLAS)
Directeur Général - né(e) en 1969
ARIANE MIGNON
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1977
CHRISTOPHE TALLOT
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1967
DOMINIQUE MULLER
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1965
EVE MARTINEAU
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1986
FLORENCE PAGE
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1983
FLORENT ROHLES
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1978
LAURENT INARD
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1971
MARINE CAMBOLIN
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1976
OLIVIER LENEL
Président du directoire - né(e) en 1968
Personnes physiques identifiées dans cette branche
AXEL JEAN BERNARD REBAUDIERES
Administrateur - né(e) en 1968
BEATRICE DE BLAUWE (GRANCHET)
Administrateur - né(e) en 1966
PIERRE PLANCHON
Administrateur - né(e) en 1966
VALENTIN JEAN-JULES RYNGAERT
Administrateur - né(e) en 1978
MARC PIERRE ANTOINE SAMPSONIS
Administrateurs représentant les salariés - né(e) en 1979
AMADOU SOUARE
Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1979
JEAN-MARIE IDELON-RITON
Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1976
MARIE LENAICK ANNE AMELIE GUILLEMOT
Président du conseil d'administration et directeur général - né(e) en 1968
Personnes physiques identifiées dans cette branche
BEATRICE ANNE DE BLAUWE (GRANCHET)
Président du conseil d'administration - né(e) en 1966
Niveau supérieur identifié
La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.
Personnes physiques identifiées dans cette branche
BÉNÉDICTE HURIEZ (LE ROY)
Membre du Conseil d'Orientation et de Surveillance - né(e) en 1965
CYRIL BAYVET
Membre du Conseil d'Orientation et de Surveillance - né(e) en 1964
GUILLAUME DRANCY
Membre du Conseil d'Orientation et de Surveillance - né(e) en 1964
GUILLAUME FREREJEAN TAITTINGER
Membre du Conseil d'Orientation et de Surveillance - né(e) en 1978
LAURENT DE CHERISEY
Membre du Conseil d'Orientation et de Surveillance - né(e) en 1963
LILIANE NOELLE CALIXTE (CONFIAC)
Membre du Conseil d'Orientation et de Surveillance - né(e) en 1967
LORENZA BARONE
Membre du Conseil d'Orientation et de Surveillance - né(e) en 1970
LUCIEN VALVERDE
Membre du Conseil d'Orientation et de Surveillance - né(e) en 1962
LUDOVIC GUILCHER
Membre du Conseil d'Orientation et de Surveillance - né(e) en 1974
MARIE VERONIQUE MONTGERISIER (LE FEVRE)
Membre du Conseil d'Orientation et de Surveillance - né(e) en 1960
MONIQUE GALLAS (KIM)
Membre du Conseil d'Orientation et de Surveillance - né(e) en 1975
NAJLAA YASSINE
Membre du Conseil d'Orientation et de Surveillance - né(e) en 1976
ODILE VERNET (POULETTY)
Membre du Conseil d'Orientation et de Surveillance - né(e) en 1954
PATRICK BECHET
Membre du Conseil d'Orientation et de Surveillance - né(e) en 1956
PHILIPPE MICHEL MAURICE BINET
Membre du Conseil d'Orientation et de Surveillance - né(e) en 1962
SABINE CLAIRE MADELEINE SALVIA PRATS (BAUDOIN)
Membre du Conseil d'Orientation et de Surveillance - né(e) en 1963
THIERRY REGNAULT DE MONTGON-BOURDEL (BOURDEL)
Membre du Conseil d'Orientation et de Surveillance - né(e) en 1964
CAROLE SOTTEL
Membre du directoire - né(e) en 1977
DAVID JEAN ANDRE NOWICKI
Membre du directoire - né(e) en 1969
FLORENCE DUMORA (LOUIS)
Membre du directoire - né(e) en 1968
Personnes physiques identifiées dans cette branche
FRANCOIS GUILLON
Autre - né(e) en 1967
FRANÇOIS JEAN PHILIPPE JAUMAIN
Autre - né(e) en 1973
SARAH MARIE MAUD FLOQUET (KRESSMANN)
Autre - né(e) en 1973
ITTO FADILA EL HARIRI
Président de SAS - né(e) en 1977
Niveau supérieur identifié
La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.
Personnes physiques identifiées dans cette branche
VITAL ANDRÉ SAINT-MARC
Président de SAS - né(e) en 1963
Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.
Traçabilité
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
- État du dossier
- Chantier commencé
- Type source
- Permis de construire
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Jeu de données
- data.gouv.fr
- Ressource
- 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3
Données complémentaires du dossier
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
- Numéro de voie terrain
- 46
- Voie terrain
- RUE DANTON
- Localité terrain
- LE PRE SAINT GERVAIS
- Commune source
- 93061
- SIREN demandeur
- 552141533
- SIRET demandeur
- 55214153300018
- Code APE demandeur
- 68.20A
- Localité demandeur
- PARIS
- Code postal demandeur
- 75638
- Nombre de niveaux maximum
- 4
- Prise en compte autorisation
- 2015-12
- Prise en compte ouverture chantier
- 2017-02
- Dernière mise à jour Sitadel
- 2017-02
- Date réelle de dépôt
- 01/01/2015
- Date réelle d’autorisation
- 15/12/2015
- Date réelle d’ouverture chantier
- 09/11/2016
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Nombre de logements en résidence
- 0
- Nombre de logements individuels purs
- 0
- Nombre de logements individuels groupés
- 0
- Nombre de logements collectifs hors résidence
- 17
- Type d’annexe
- Pas d’annexe
Dossiers potentiellement liés
Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
09306115B0015
Le Pre Saint Gervais, Seine-Saint-Denis
Nouvelle construction
Logements : 16
Surface : 1.198 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
09306115B0012
Le Pre Saint Gervais, Seine-Saint-Denis
Transformation avec extension de surface
Logements : 1
Surface : 13 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
09306115B0011
Le Pre Saint Gervais, Seine-Saint-Denis
Nouvelle construction
Logements : 39
Surface : 2.497 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
09306115B0001
Le Pre Saint Gervais, Seine-Saint-Denis
Nouvelle construction
Logements : 2
Surface : 219 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
09306115B0005
Le Pre Saint Gervais, Seine-Saint-Denis
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 1
Surface : 0 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
09306115B0014
Le Pre Saint Gervais, Seine-Saint-Denis
Nouvelle construction
Logements : 23
Surface : 1.670 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
09306115B0013
Le Pre Saint Gervais, Seine-Saint-Denis
Transformation avec diminution de surface
Logements : 1
Surface : 0 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
09306115B0004
Le Pre Saint Gervais, Seine-Saint-Denis
Nouvelle construction
Logements : -
Surface : 146 m2
Autres permis dans cette ville
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
09306125B0069
Prestgervais, Seine-Saint-Denis
Extension de surface sans transformation
Logements : 1
Surface : 48 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
09306125B0003
Le Pre-Saint-Gervais, Seine-Saint-Denis
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 108 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
0930611900002
Paris-20E-Arrondissement, Seine-Saint-Denis
Extension de surface sans transformation
Logements : 5
Surface : 341 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
09306123B0050
Prestgervais, Seine-Saint-Denis
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 1
Surface : 0 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
09306121B0023
Le Pre-Saint-Gervais, Seine-Saint-Denis
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 212 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
09306121B0006
Le Pre Saint-Gervais, Seine-Saint-Denis
Nouvelle construction
Logements : 11
Surface : 416 m2