Permis d amenager Autorisé

01827122T0001

Non renseigné

Vasselay / Cher / Centre-Val de Loire

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Adresse 0 D DE FONTLAND VASSELAY 18110

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

29/12/2022

Décision

29/12/2022

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Vasselay (18271)
Département: Cher (18)
Région: Centre-Val de Loire (24)
Code postal: 18110
Adresse: 0 D DE FONTLAND VASSELAY 18110

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: C 1368
Parcelle 2: C 1369
Parcelle 3: C 1335

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 0
Voie terrain: D DE FONTLAND
Localité terrain: VASSELAY
Commune source: 18271
Localité demandeur: VASSELAY
Code postal demandeur: 18110
Prise en compte autorisation: 2022-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 29/12/2022

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