Permis de construire Autorisé

07413617X0024

Nouvelle construction

Le Grand Bornand / Haute-Savoie / Auvergne-Rhône-Alpes

Exporter PDF

Adresse 1515 ROUTE DE LORMAY LE GRAND BORNAND 74450

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.640 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

11.370 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

14/12/2017

Décision

14/12/2017

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Le Grand Bornand (74136)
Département: Haute-Savoie (74)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 74450
Adresse: 1515 ROUTE DE LORMAY LE GRAND BORNAND 74450

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Hôtels ou non résidentiel selon le fichier
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	1.708 m²	1.640 m²
Commerce	1.708 m²	1.640 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COMMUNE DU GRAND BORNAND
Code juridique demandeur: 7210
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: C 4501

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 1515
Voie terrain: ROUTE DE LORMAY
Localité terrain: LE GRAND BORNAND
Commune source: 74136
SIREN demandeur: 217401363
SIRET demandeur: 21740136300015
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: LE GRAND BORNAND
Code postal demandeur: 74450
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2018-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 14/12/2017
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire Décision du 27/09/2017