Declaration prealable Autorisé

0831432600067

Nouvelle construction

Le Val / Var / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse 38 RUE MARCEL PAGNOL LE VAL 83143

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

6 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

8.185 m²

Dates du dossier

Dépôt

04/06/2026

Autorisation

09/06/2026

Décision

09/06/2026

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Le Val (83143)
Département: Var (83)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 83143
Adresse: 38 RUE MARCEL PAGNOL LE VAL 83143

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	1.435 m²	6 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	1.435 m²	6 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COMMUNE LE VAL
Code juridique demandeur: 7210
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2026
Parcelle 1: 0B 1233

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

COMMUNE LE VAL

SIREN 218301430

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 38
Voie terrain: RUE MARCEL PAGNOL
Localité terrain: LE VAL
Commune source: 83143
SIREN demandeur: 218301430
SIRET demandeur: 21830143000011
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: LE VAL
Code postal demandeur: 83143
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2026-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2026-06
Date réelle de dépôt: 04/06/2026
Date réelle d’autorisation: 09/06/2026
Type de service public: Non rempli

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