Permis de construire Travaux terminés

07408120A0031

Nouvelle construction

Cluses / Haute-Savoie / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 1 AVENUE DU DOC JACQUES ARNA CLUSES 74300

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

4.085 m²

Surface démolie

628 m²

Surface du terrain

3.956 m²

Dates du dossier

Dépôt

08/02/2022

Autorisation

03/05/2021

Décision

03/05/2021

Début chantier

20/06/2022

Fin travaux

14/10/2024

Localisation

Commune: Cluses (74081)
Département: Haute-Savoie (74)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 74300
Adresse: 1 AVENUE DU DOC JACQUES ARNA CLUSES 74300

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 628 m²
Logements démolis: 9
Habitation démolie: 628 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	628 m²	4.085 m²	628 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 67
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 67
Démolis: 9
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 33
3 pièces créés: 30
4 pièces créés: 2
5 pièces créés: 2
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LE 1848
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: AB 91
Parcelle 2: AB 96
Parcelle 3: AB 99

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LE 1848

SIREN 908785231

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Société liée

COGERIAL

SIREN 378750947

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FREDERIC BENAZET

Directeur Général - né(e) en 1981

JEAN LASGLEIZES

Directeur Général - né(e) en 1978

JEAN-MICHEL GAIGHER

Directeur Général - né(e) en 1977

ALAIN JEAN PAUL PECHMAGRE-CAMINADE

Président de SAS - né(e) en 1952

Autre

GREEN CITY IMMOBILIER

SIREN 531272920

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Président de SAS

901891044

SIREN 901891044

Commissaire aux comptes titulaire

COGERIAL

SIREN 378750947

Autre

GREEN CITY PROMOTION

SIREN 814094413

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Commissaire aux comptes titulaire

COGERIAL

SIREN 378750947

Président de SAS

GREEN CITY IMMOBILIER

SIREN 531272920

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 1
Voie terrain: AVENUE DU DOC JACQUES ARNA
Localité terrain: CLUSES
Commune source: 74081
SIREN demandeur: 908785231
SIRET demandeur: 90878523100014
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: TOULOUSE
Code postal demandeur: 31000
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2021-05
Prise en compte ouverture chantier: 2022-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-12
Date réelle de dépôt: 08/02/2022
Date réelle d’autorisation: 03/05/2021
Date réelle d’ouverture chantier: 20/06/2022
Date réelle d’achèvement travaux: 14/10/2024
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 67
Type d’annexe: Pas d’annexe

Cluses, Haute-Savoie

Nouvelle construction

Logements : 3 Surface : 377 m²