Permis d amenager Travaux terminés

08314423A0002

Non renseigné

La Valette Du Var / Var / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse 220 AVENUE PASTEUR LA VALETTE DU VAR 83160

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

7.208 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

01/04/2023

Décision

01/04/2023

Début chantier

26/07/2023

Fin travaux

13/09/2023

Localisation

Commune: La Valette Du Var (83144)
Département: Var (83)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 83160
Adresse: 220 AVENUE PASTEUR LA VALETTE DU VAR 83160

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SPFPL MOUYSSET
Code juridique demandeur: 5470
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: BC 163

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SPFPL MOUYSSET

SIREN 810416420

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

EMMANUELLE MOUYSSET (BROCHE )

Gérant - né(e) en 1969

FREDERIC MOUYSSET

Gérant - né(e) en 1968

Commissaire aux comptes titulaire

ATEC-CAC

SIREN 401498688

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALEXANDRE BERNARD WAGNER

Directeur Général - né(e) en 1988

ANTHONY PAPI

Directeur Général - né(e) en 1985

CEDRIC MARCHAND

Directeur Général - né(e) en 1985

MARC DEHILLOTTE

Directeur Général - né(e) en 1961

Société liée

929241685

SIREN 929241685

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 220
Voie terrain: AVENUE PASTEUR
Localité terrain: LA VALETTE DU VAR
Commune source: 83144
SIREN demandeur: 810416420
SIRET demandeur: 81041642000026
Code APE demandeur: 66.30Z
Localité demandeur: LA VALETTE DU VAR
Code postal demandeur: 83160
Prise en compte autorisation: 2023-08
Prise en compte ouverture chantier: 2023-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 01/04/2023
Date réelle d’ouverture chantier: 26/07/2023
Date réelle d’achèvement travaux: 13/09/2023

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 01/06/2023

08314423A0003

La Valette Du Var, Var

Logements : - Surface : -

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 01/04/2023

08314423A0002

La Valette Du Var, Var

Logements : - Surface : -