Permis de construire Autorisé

07313224D1026

Nouvelle construction

Hauteluce / Savoie / Auvergne-Rhône-Alpes

Exporter PDF

Adresse CHEMIN DE L'ECHELLIER LES CHALLIERS HAUTELUCE 73620

Voir la ville

Logements créés

Logements démolis

Surface créée

3.338 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

22.676 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

28/03/2025

Décision

28/03/2025

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Hauteluce (73132)
Département: Savoie (73)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 73620
Adresse: CHEMIN DE L'ECHELLIER LES CHALLIERS HAUTELUCE 73620

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Logement de fonction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Résidence
Résidence: Projet mixte

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	975 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	2.363 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 59
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 59
Démolis: 0
1 pièce créé: 11
2 pièces créés: 4
3 pièces créés: 33
4 pièces créés: 11
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LES CHALLIERS
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2024
Parcelle 1: AE 171
Parcelle 2: AB 84

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LES CHALLIERS

SIREN 933118556

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Société liée

319672838

SIREN 319672838

Société liée

448219204

SIREN 448219204

Société liée

930532221

SIREN 930532221

Société liée

SAS DEVELOPPEMENT

SIREN 351485362

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN-CHRISTOPHE AILLOUD

Gérant - né(e) en 1964

Commissaire aux comptes titulaire

GMG AUDIT

SIREN 404131971

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JULIEN LOUIS PICARD

Directeur Général - né(e) en 1983

DOMINIQUE YVES MARIE BONNET

Président de SAS - né(e) en 1967

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CHEMIN DE L'ECHELLIER
Lieu-dit terrain: LES CHALLIERS
Localité terrain: HAUTELUCE
Commune source: 73132
SIREN demandeur: 933118556
SIRET demandeur: 93311855600010
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: HAUTELUCE
Code postal demandeur: 73620
Nombre de niveaux maximum: 5
Prise en compte autorisation: 2025-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2024
Date réelle d’autorisation: 28/03/2025
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 59
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 46 m²

Autres permis dans cette ville

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 31/03/2026

0731322501022

Hauteluce, Savoie

Transformation avec extension de surface

Logements : 1 Surface : 10 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 10/07/2025

0731322505035

Hauteluce, Savoie

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 78 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 20/03/2025

0731322505003

Hauteluce, Savoie

Diminution de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 37 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 10/03/2025

0731322501004

Hauteluce, Savoie

Transformation avec diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²