Permis de construire Autorisé

0460951590004

Extension de surface sans transformation

Espere / Lot / Occitanie

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Adresse 39 RUE PRINCIPALE LES GRANGES ESPERE 46090

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

900 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

5.468 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

22/06/2015

Décision

22/06/2015

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Espere (46095)
Département: Lot (46)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 46090
Adresse: 39 RUE PRINCIPALE LES GRANGES ESPERE 46090

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	1.213 m²	450 m²
Commerce	1.213 m²	450 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: FONCIERE CHABRIERES
Code juridique demandeur: 6599
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: AA 187
Parcelle 2: AA 188

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 39
Voie terrain: RUE PRINCIPALE
Lieu-dit terrain: LES GRANGES
Localité terrain: ESPERE
Commune source: 46095
SIREN demandeur: 344092341
SIRET demandeur: 34409234100017
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: PARIS 15EME ARRONDISSEMENT
Code postal demandeur: 75015
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-08
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 22/06/2015
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 15/01/2016