Permis de construire Chantier commencé

05766716B0005

Nouvelle construction

Teterchen / Moselle / Grand Est

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Adresse VOIE COMMUNALE N_ 2 TETERCHEN 57220

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.154 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

95.200 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

21/07/2016

Décision

21/07/2016

Début chantier

13/12/2016

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Teterchen (57667)
Département: Moselle (57)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 57220
Adresse: VOIE COMMUNALE N_ 2 TETERCHEN 57220

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	780 m²	577 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	780 m²	577 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: EXPLOITATION AGRICOLE UNIPERSONNELLE A RESPONSABILITE LIMITEE GOUSSE
Code juridique demandeur: 6598
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: 07 113

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

EXPLOITATION AGRICOLE UNIPERSONNELLE A RESPONSABILITE LIMITEE GOUSSE

SIREN 415045004

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CEDRIC GOUSSE

Gérant - né(e) en 1980

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: VOIE COMMUNALE N_ 2
Localité terrain: TETERCHEN
Commune source: 57667
SIREN demandeur: 415045004
SIRET demandeur: 41504500400017
Code APE demandeur: 01.11Z
Localité demandeur: TETERCHEN
Code postal demandeur: 57220
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2017-02
Prise en compte ouverture chantier: 2017-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 21/07/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 13/12/2016
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 20/09/2016

05766716B0004

Teterchen, Moselle

Transformation avec diminution de surface

Logements : 3 Surface : 38 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 10/08/2016

05766716B0003

Teterchen, Moselle

Teterchen, Moselle

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 122 m²