Permis de construire Autorisé

0452982200002

Nouvelle construction

Saint-Pryve-Saint-Mesmin / Loiret / Centre-Val de Loire

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Adresse LA BELLE ARCHE SAINT-PRYVE-SAINT-MESMIN 45298

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

2.938 m²

Surface démolie

412 m²

Surface du terrain

29.424 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

07/10/2022

Décision

07/10/2022

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Saint-Pryve-Saint-Mesmin (45298)
Département: Loiret (45)
Région: Centre-Val de Loire (24)
Code postal: 45298
Adresse: LA BELLE ARCHE SAINT-PRYVE-SAINT-MESMIN 45298

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 412 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 206 m²
Service public démoli: 206 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	206 m²	1.469 m²	206 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	206 m²	1.469 m²	206 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COMMUNE DE SAINT PRYVE SAINT MESMIN
Code juridique demandeur: 7210
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: AH 140
Parcelle 2: AH 144
Parcelle 3: AH 158

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

COMMUNE DE SAINT PRYVE SAINT MESMIN

SIREN 214502981

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LA BELLE ARCHE
Localité terrain: SAINT-PRYVE-SAINT-MESMIN
Commune source: 45298
SIREN demandeur: 214502981
SIRET demandeur: 21450298100019
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: SAINT-PRYVE-SAINT-MESMIN
Code postal demandeur: 45750
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2022-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 07/10/2022
Type de service public: Culture et loisir

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 10/02/2023