Permis de construire Travaux terminés

04225421A0014

Nouvelle construction

St Marcel De Felines / Loire / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse FELINES ST MARCEL DE FELINES 42122

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

7 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

13.211 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

22/12/2021

Décision

22/12/2021

Début chantier

06/12/2023

Fin travaux

02/12/2025

Localisation

Commune: St Marcel De Felines (42254)
Département: Loire (42)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 42122
Adresse: FELINES ST MARCEL DE FELINES 42122

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	1.165 m²	7 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	1.165 m²	7 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: ZS 76

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: FELINES
Localité terrain: ST MARCEL DE FELINES
Commune source: 42254
Localité demandeur: ST MARCEL DE FELINES
Code postal demandeur: 42122
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2021-12
Prise en compte ouverture chantier: 2023-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 22/12/2021
Date réelle d’ouverture chantier: 06/12/2023
Date réelle d’achèvement travaux: 02/12/2025
Type de service public: Non rempli

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Permis de construire Décision du 10/06/2021