Permis de construire Autorisé

04905021A0135

Nouvelle construction

Brissac Loire Aubance / Maine-et-Loire / Pays de la Loire

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Adresse RUE DES ANDEGAVES BRISSAC-QUINCE BRISSAC LOIRE AUBANCE 49320

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

749 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

5.223 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

22/02/2022

Décision

22/02/2022

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Brissac Loire Aubance (49050)
Département: Maine-et-Loire (49)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 49320
Adresse: RUE DES ANDEGAVES BRISSAC-QUINCE BRISSAC LOIRE AUBANCE 49320

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Plusieurs logements individuels
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	749 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 7
Individuels créés: 7
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 4
5 pièces créés: 3
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: ST BARTHELEMY D'ANJOU
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: B 112
Parcelle 2: B 113

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Oui
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

ST BARTHELEMY D'ANJOU

SIREN 803903285

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Gérant et associé indéfiniment responsable

FONCIER 49 (FONCIER 49 - F49 PROMOTION - CARRENEUF PROMOTION)

SIREN 438232209

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MICKAEL JURET

Gérant - né(e) en 1974

Commissaire aux comptes titulaire

IN EXTENSO AUDIT CENTRE OUEST (IN EXTENSO AUDIT CENTRE OUEST)

SIREN 451538771

Personnes physiques identifiées dans cette branche

GRÉGOIRE GAILLARD

Directeur Général - né(e) en 1986

MARTIAL MOISAN

Directeur Général - né(e) en 1971

JEAN-FRANCOIS TROUILLARD

Président de SAS - né(e) en 1972

Associé indéfiniment responsable

FONCIM

SIREN 522874668

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MICHAEL JURET

Gérant - né(e) en 1974

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DES ANDEGAVES
Lieu-dit terrain: BRISSAC-QUINCE
Localité terrain: BRISSAC LOIRE AUBANCE
Commune source: 49050
SIREN demandeur: 803903285
SIRET demandeur: 80390328500010
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: ANGERS
Code postal demandeur: 49100
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2022-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 22/02/2022
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 7
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Garage

Brissac Loire Aubance, Maine-et-Loire

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²