Permis de construire Autorisé

05018219W0001

Nouvelle construction

La Feuillie / Manche / Normandie

Exporter PDF

Adresse 12 RUE DE LA VALLE DE L'AY LA FEUILLIE 50190

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

2.656 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

246.807 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2019

Autorisation

24/01/2020

Décision

24/01/2020

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: La Feuillie (50182)
Département: Manche (50)
Région: Normandie (28)
Code postal: 50190
Adresse: 12 RUE DE LA VALLE DE L'AY LA FEUILLIE 50190

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	4.179 m²	1.328 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	4.179 m²	1.328 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GAEC SERRE
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: ZD 98
Parcelle 2: ZD 99

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GAEC SERRE

SIREN 434996179

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PATRICE JACQUES ANTHONY SERRE

Gérant - né(e) en 1984

SEBASTIEN HUBERT RENE SERRE

Gérant - né(e) en 1984

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 12
Voie terrain: RUE DE LA VALLE DE L'AY
Localité terrain: LA FEUILLIE
Commune source: 50182
SIREN demandeur: 434996179
SIRET demandeur: 43499617900017
Code APE demandeur: 01.41Z
Localité demandeur: LA FEUILLIE
Code postal demandeur: 50190
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2020-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2019
Date réelle d’autorisation: 24/01/2020
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable

09/12/2019

05018219W0010

La Feuillie, Manche

La Feuillie, Manche

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 142 m²